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Brevet européen · EP3964470 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3964470
Numéro de demande
EP20194825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B66B 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

HAKALA, Tero

00330 HELSINKI, FI

KORHONEN, Tuukka

00330 HELSINKI, FI

RAASSINA, Pasi

00330 HELSINKI, FI

KALLIONIEMI, Antti

00330 HELSINKI, FI

PIITULAINEN, Henry

00330 HELSINKI, FI

LÖKSY, Vuokko

00330 HELSINKI, FI

KOIVISTO, Ari

00330 HELSINKI, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.