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Brevet européen · EP3964482 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3964482
Numéro de demande
EP20195094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
17 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C02F 1/00 (2023.01)
B01D 24/00 (2006.01)
B01D 29/00 (2006.01)
B01D 29/58 (2006.01)
E03B 11/02 (2006.01)
B01D 24/18 (2006.01)
E03B 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 4 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 04.06.2024

  6. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Inventeur

HÖJER, Martin

352 43 VÄXJÖ, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.