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Brevet européen · EP3964715 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3964715
- Numéro de demande
- EP21194242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2021
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F04D 29/00 (2006.01)F04D 29/60 (2006.01)F16M 11/10 (2006.01)F16M 11/18 (2006.01)F16M 11/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020211088 02.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 31 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.01.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Titulaire
Bader, Jens
89537 Giengen, DE
Mandataire
Inventeur
Bader, Jens
89537 Giengen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.