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Brevet européen · EP3964730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3964730
- Numéro de demande
- EP21204878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2018
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16G 3/02 (2006.01)F16G 13/08 (2006.01)F16G 13/18 (2006.01)F16G 15/04 (2006.01)F16G 15/12 (2006.01)G01B 5/30 (2006.01)G01L 1/26 (2006.01)B01D 21/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201762471013 P 14.03.2017
- Divisionnaire de
- EP18768738
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 2 juil. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Evoqua Water Technologies LLC, 210 Sixth Avenue, Suite 3300, Pittsburgh, PA 15222, Etats-Unis d'Amérique → Evoqua Water Technologies LLC, 111 47th Street, Pittsburgh, PA 15201, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Evoqua Water Technologies LLC
Pittsburgh, PA 15201, US
Inventeur
HINDMAN, Donald W.
Menomonee Falls, 53051, US
KAMATH, Krishna
Billerica, 701028, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.