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Brevet européen · EP3964773 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3964773
- Numéro de demande
- EP20861557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F25C 5/02 (2006.01)F25D 23/12 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910829072 03.09.2019CN 201910829087 03.09.2019CN 201910829074 03.09.2019CN 201921454615 U 03.09.2019CN 201921455414 U 03.09.2019CN 201921454625 U 03.09.2019WO PCT/CN2019/104808 06.09.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/091852 22.05.2020
- Publication PCT
- WO2021/042769 11.03.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
YAO, Huimin
Foshan, Guangdong 528303, CN
GAN, Jinbo
Foshan, Guangdong 528303, CN
LIU, Xiaofeng
Foshan, Guangdong 528303, CN
ZHAO, Zixuan
Foshan, Guangdong 528303, CN
WENG, Hao
Foshan, Guangdong 528303, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.