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Brevet européen · EP3964783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3964783
Numéro de demande
EP20805415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
2 août 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 3/02 (2006.01)
F17C 9/02 (2006.01)
F28F 25/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019092417 15.05.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/019413 15.05.2020
Publication PCT
WO2020/230883 19.11.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Sumitomo Precision Products Co., Ltd.

1-10 Fuso-cho Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

Mitsubishi Shipbuilding Co., Ltd.

3-1, Minatomirai 3-Chome Nishi-ku, Yokohama-shi Kanagawa 220-8401, JP

Inventeur

OKA Masaru

Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP

TONOIKE Yoshiro

Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

IKESUE Shunichi

Tokyo 100-8332, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.