SPEKTROSKOP

Brevet européen · EP3964810 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3964810
Numéro de demande
EP21203666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2015
Publié
9 mars 2022
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 3/18 (2006.01)
G01J 3/28 (2006.01)
Priorité
JP 2014020656 05.02.2014
Divisionnaire de
EP15745939
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Hamamatsu Photonics K.K.

1126-1, Ichino-cho Higashi-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Inventeur

Yokino, Takafumi

Hamamatsu-shi, Shizuoka, 435-8558, JP

Shibayama, Katsumi

Hamamatsu-shi, Shizuoka, 435-8558, JP

Kato, Katsuhiko

Hamamatsu-shi, Shizuoka, 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.