ANORDNUNG MIT EINEM SPANNUNGSMODUL

Brevet européen · EP3964846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3964846
Numéro de demande
EP21193021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2021
Publié
9 mars 2022
Délivré
12 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01R 27/02 (2006.01)
G01R 27/18 (2006.01)
G01R 31/00 (2006.01)
G01R 31/12 (2020.01)
Priorité
DE 102020211048 02.09.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 10 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2025

  3. 20 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.03.2025

  4. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

Siemens Mobility GmbH

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Glinka, Martin

91054 Buckenhof, DE

Jaumann, Tony

90419 Nürnberg, DE

Quast, Fabian

91058 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.