SEMANTISCHER RAHMEN FÜR VARIABLE HAPTISCHE AUSGABE

Brevet européen · EP3964931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3964931
Numéro de demande
EP21203907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2015
Publié
9 mars 2022
Délivré
7 mai 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
G06F 3/041 (2006.01)
G06F 3/0484 (2022.01)
G06F 3/0488 (2022.01)
H04M 1/725 (2021.01)
H04M 1/72454 (2021.01)
H04M 19/04 (2006.01)
G08B 23/00 (2006.01)
G08B 1/00 (2006.01)
G08B 6/00 (2006.01)
G08B 7/06 (2006.01)
G08B 3/10 (2006.01)
G06F 11/07 (2006.01)
G06F 11/10 (2006.01)
Priorité
US 201462044870 P 02.09.2014
US 201562129905 P 08.03.2015
US 201562172122 P 07.06.2015
Divisionnaire de
EP15748122
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

Apple Inc.

One Apple Park Way, Cupertino CA 95014, US

Inventeur

MOUSSETTE, Camille

Cupertino, 95014, US

BUTCHER, Gary

Cupertino, 95014, US

VERWEIJ, Hugo

Cupertino, 95014, US

IVE, Jonathan

Cupertino, 95014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.