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Brevet européen · EP3965025 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3965025
Numéro de demande
EP21192295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2021
Publié
9 mars 2022
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G06N 20/00 (2019.01)
Priorité
IN 202021036163 21.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 20 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.08.2026

  3. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

CHANDRA, MARISWAMY GIRISH

560066 Bangalore, Karnataka, IN

KUMAR, ACHANNA ANIL

560066 Bangalore, Karnataka, IN

KUMAR, Kriti

560066 Bangalore, Karnataka, IN

MAJUMDAR, ANGSHUL

110020 Delhi, IN

MISHRA, DEBASISH

721302 Kharagpur, West Bengal, IN

PAL, SURJYA KANTA

721302 Kharagpur, West Bengal, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.