ELEKTRISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3965134 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3965134
- Numéro de demande
- EP20895746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 50/02 (2006.01)H01H 50/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019218188 02.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/043386 20.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/111901 10.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKAYA, Kouetsu
Konosu-shi, Saitama 369-0192, JP
HAZAWA, Koumei
Konosu-shi, Saitama 369-0192, JP
SEKIYA, Masashi
Konosu-shi, Saitama 369-0192, JP
KIKUCHI, Shouta
Konosu-shi, Saitama 369-0192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.