DISPOSITIF D'AFFICHAGE A LEDS

Brevet européen · EP3965154 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3965154
Numéro de demande
EP21204030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2018
Publié
9 mars 2022
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G09F 9/33 (2006.01)
H10W 90/00 (2026.01)
H10H 29/24 (2026.01)
H10H 29/85 (2025.01)
Priorité
FR 1756310 04.07.2017
Divisionnaire de
EP18749022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

ROBIN,, Ivan-Christophe

38000 GRENOBLE, FR

DUPONT,, Bertrand

38360 SASSENAGE, FR

CAPLET,, Stéphane

38360 SASSENAGE, FR

DE FOUCAULD,, Emeric

38500 COUBLEVIE, FR

ROSSINI,, Umberto

38500 COUBLEVIE, FR

TCHELNOKOV,, Alexei

38240 MEYLAN, FR

TEMPLIER,, François

38054 GRENOBLE CEDEX 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.