STROMVERSORGUNGSEINHEIT FÜR EINEN AEROSOLINHALATOR
Brevet européen · EP3965258 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3965258
- Numéro de demande
- EP21200472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2026.01)A24F 40/57 (2020.01)H02J 7/34 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)A24F 40/90 (2020.01)A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/50 (2020.01)A24F 40/30 (2020.01)H01M 10/44 (2006.01)H02J 7/60 (2026.01)H02J 7/70 (2026.01)H02J 7/90 (2026.01)H02M 3/00 (2006.01)H02M 3/15 (2006.01)H02M 7/02 (2006.01)A24F 40/10 (2020.01)A61M 16/00 (2006.01)H02M 3/156 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962793551 P 17.01.2019JP 2019035981 28.02.2019
- Divisionnaire de
- EP20152494
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Japan Tobacco Inc., 2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8422, Japon → Japan Tobacco Inc., 1-1, Toranomon 4-chome, Minato-ku, Tokyo 105-6927, Japon
Publié dans Swissreg le 28.09.2026
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
AKAO, Takeshi
Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.