WÄRMETAUSCHSYSTEM UND MOTOR
Brevet européen · EP3965269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3965269
- Numéro de demande
- EP20798309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 9/10 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)H02K 9/22 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910364167 30.04.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/074544 07.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/220786 05.11.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
WANG, Dinghui
Beijing 100176, CN
LI, Jinhui
Beijing 100176, CN
LIU, Junwei
Beijing 100176, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.