POLYETHERMODIFIZIERTE SILOXANE ALS STAUBBINDEMITTEL FÜR SAATGUT
Brevet européen · EP3965545 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3965545
- Numéro de demande
- EP20720093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 10 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A01N 25/34 (2006.01)C09D 183/12 (2006.01)C08G 77/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 19173220 08.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/061589 27.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/225003 12.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Inventeur
RIEDL, Carsten
44809 Bochum, DE
HÄNSEL, René
46282 Dorsten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.