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Brevet européen · EP3965561 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3965561
Numéro de demande
EP20726577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A01K 29/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/107 (2006.01)
G06T 7/00 (2017.01)
Priorité
NL 2023103 10.05.2019
NL 2023839 17.09.2019
Demande PCT
PCT/NL2020/050281 04.05.2020
Publication PCT
WO2020/231250 19.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Lely Patent N.V.

Cornelis van der Lelylaan 1, 3147 PB Maassluis, NL

Inventeur

SONG, Xiangyu

3147 PB Maassluis, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.