VERDAMPFERVORRICHTUNG MIT SENSOR
Brevet européen · EP3965598 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3965598
- Numéro de demande
- EP20727800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/51 (2020.01)A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/1172 (2016.01)G06F 21/32 (2013.01)G06V 40/10 (2022.01)G06V 40/13 (2022.01)A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/53 (2020.01)A61M 16/00 (2006.01)G16H 20/13 (2018.01)
- Priorité
- US 201962843656 P 06.05.2019US 201962863763 P 19.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/031457 05.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/227284 12.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
CAZZOLI, James, R.
Washington DC, 20004, US
TARSIA, Maurizio
Washington DC, 20004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.