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Brevet européen · EP3965624 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3965624
Numéro de demande
EP20737031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
14 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
IT 201900012312 18.07.2019
IT 202000000292 10.01.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/069524 10.07.2020
Publication PCT
WO2021/009032 21.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 25 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rapisardi Intellectual Property SA, Via Ariosto 6, 6901 Lugano

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  7. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Titulaire

De'Longhi Appliances S.r.l.

Via L. Seitz 47, 31100 Treviso, IT

Mandataire

Rapisardi Intellectual Property SA

Via Ariosto 6, 6901 Lugano

Inventeur

ROSETTA, Simone

31100 Treviso, IT

PANCIERA, Antonio

31100 Treviso, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.