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Brevet européen · EP3965638 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3965638
- Numéro de demande
- EP20726720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 1/303 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 201906562 09.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/062707 07.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/225360 12.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 11 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.07.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
HEGENBERGER, Malene
4736 Karrebaeksminde, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.