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Brevet européen · EP3965669 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3965669
- Numéro de demande
- EP20802627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 17/132 (2006.01)
- Priorité
- US 201962845051 P 08.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/032254 08.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/227697 12.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 5 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.08.2025
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 2 juil. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Tactical Medical Solutions, LLC, 1250 Harris Bridge Road, Anderson, NC 29621, Etats-Unis d'Amérique → Tactical Medical Solutions, LLC, 1250 Harris Bridge Road, Anderson, SC 29621, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
Anderson, South Carolina 29621, US
Anderson, South Carolina 29621, US
Anderson, South Carolina 29621, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.