OPERATIONSPLANUNGSSYSTEM MIT AUTOMATISCHER FEHLERQUANTIFIZIERUNG

Brevet européen · EP3965683 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3965683
Numéro de demande
EP20727560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61B 34/10 (2016.01)
G16H 50/20 (2018.01)
G16H 50/70 (2018.01)
G16H 50/50 (2018.01)
G16H 30/40 (2018.01)
Priorité
US 201962845676 P 09.05.2019
Demande PCT
PCT/US2020/032165 08.05.2020
Publication PCT
WO2020/227661 12.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.10.2026

  2. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

PLESSERS, Katrien

3001 Leuven, BE

JONKERGOUW, Filip

3001 Leuven, BE

ZANDBERGEN, Maarten

3001 Leuven, BE

DAEMEN, Nele

3001 Leuven, BE

SCHROT, Janelle

3001 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.