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Brevet européen · EP3965933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3965933
- Numéro de demande
- EP20726908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)G01N 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201906544 09.05.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051101 05.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/225550 12.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 17 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
HUGHES, Thomas Fergus
Netherfield East Sussex TN33 9QL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.