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Brevet européen · EP3965933 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3965933
Numéro de demande
EP20726908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
G01N 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 201906544 09.05.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/051101 05.05.2020
Publication PCT
WO2020/225550 12.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 17 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  6. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Inventeur

HUGHES, Thomas Fergus

Netherfield East Sussex TN33 9QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.