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Brevet européen · EP3965942 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3965942
- Numéro de demande
- EP20728636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B05B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201962846055 P 10.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/032195 08.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/231847 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 14 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.07.2023
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
ARENSON, Marc
Bartlett, Illinois 60103, US
CEDERBERG, Daniel
Elgin, Illinois 60177, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.