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Brevet européen · EP3965981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3965981
Numéro de demande
EP20720827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
31 juil. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22C 7/00 (2006.01)
B22C 7/04 (2006.01)
B22C 23/00 (2006.01)
B29C 33/42 (2006.01)
Priorité
EP 19173871 10.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/061612 27.04.2020
Publication PCT
WO2020/229146 19.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

DISA Industries A/S

Disa Industries A/S

Højager 8, 2630 Taastrup, DK

Inventeur

WEGGE, Henrik

4180 Sorø, DK

LARSEN, Per

2860 Søborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.