ARTIKEL MIT ELASTOMERER CHEMISCHER BARRIERE
Brevet européen · EP3966035 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3966035
- Numéro de demande
- EP20802551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 5/02 (2006.01)A41D 19/015 (2006.01)B29C 41/14 (2006.01)B29C 41/22 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201962844374 P 07.05.2019
- Demande PCT
- PCT/AU2020/050404 28.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/223756 12.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
HASSAN, Noorman Abu
Shah Alam Selangor, 40150, MY
NAZARETH, Darryl
Iselin, New Jersey 08830, US
MEGAT ABDUL AZIZ, Putri Faridatul Akmar
Selangor, 47000, MY
HAMID, Muhammad Ishkandar Abdul
Cyberjaya, 63000, MY
SHANI, Fazli Bin
Selangor, 47100, MY
BAKI, Khadzrul Ariff Mohamad
Shah Alam, Selangor, 40400, MY
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.