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Brevet européen · EP3966398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3966398
- Numéro de demande
- EP20723147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E04B 1/74 (2006.01)G01M 3/00 (2006.01)E04B 1/90 (2006.01)
- Priorité
- EP 19173519 09.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/062741 07.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/225373 12.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
KICIAK, Thomas
67056 Ludwigshafen, DE
VON AUENMUELLER, Juergen
67056 Ludwigshafen, DE
NAU, Marco
67061 Ludwigshafen, DE
MUELLER, Eva-Maria
67056 Ludwigshafen, DE
RIES, Klaus
67056 Ludwigshafen, DE
SCHNEIDER, Fabian
67061 Ludwigshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.