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Brevet européen · EP3966400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3966400
Numéro de demande
EP20757877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
14 févr. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 5/12 (2006.01)
E04D 7/00 (2006.01)
B32B 5/00 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/40 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
E04D 12/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019006069 28.08.2019
DE 102019007074 11.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/072844 14.08.2020
Publication PCT
WO2021/037588 04.03.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  3. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Inventeur

MÜLLER, Umut

58095 Hagen, DE

SAND, Henning

44287 Dortmund, DE

KAISER, Uwe

58313 Herdecke, DE

LIPPS, Jochen

58089 Hagen, DE

BACHON, Thomas

40597 Düsseldorf, DE

KLINGELHAGE, Norbert

58300 Wetter, DE

MOKANIS, Ilias

58313 Herdecke, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.