MODULARER FEDERBODEN
Brevet européen · EP3966404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3966404
- Numéro de demande
- EP20801481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 15/22 (2006.01)E04F 15/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201916407348 09.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/021751 09.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/226743 12.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Titulaire
Hering, Spencer Gavin
Houston, TX 77090, US
Inventeur
REYES, Manuel
New Port, RI 02840, US
CRAWFORD, Chase
New Port, RI 02840, US
SCHULZE, Zachary
Newport, RI 02840, US
HERING, Spencer Gavin
Houston, TX 77090, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.