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Brevet européen · EP3966452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3966452
Numéro de demande
EP20723415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
13 nov. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 17/04 (2006.01)
F04B 35/04 (2006.01)
Priorité
EP 19173434 09.05.2019
EP 19218021 19.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/062639 07.05.2020
Publication PCT
WO2020/225333 12.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

Excillum AB

Jan Stenbecks Torg 17, 164 40 Kista, SE

Inventeur

LUNDSTRÖM, Ulf

164 40 Kista, SE

HANSSON, Björn

164 40 Kista, SE

TAKMAN, Per

164 40 Kista, SE

TUOHIMAA, Tomi

164 40 Kista, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.