DÜSENRÜCKSCHLAGVENTIL MIT ZWEI SCHEIBEN
Brevet européen · EP3966478 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3966478
- Numéro de demande
- EP20801806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/00 (2006.01)F16K 15/00 (2006.01)F16K 17/00 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)F16K 47/00 (2006.01)F16K 15/06 (2006.01)F16K 17/04 (2006.01)F16K 39/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201962845042 P 08.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/032094 08.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/227628 12.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KAARS-SIJPESTEIJN, Nicholas Willem
Calgary, Alberta, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.