LÄNGLICHE LEUCHTE

Brevet européen · EP3966493 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3966493
Numéro de demande
EP20719988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F21S 4/28 (2016.01)
F21S 10/00 (2006.01)
F21V 17/16 (2006.01)
F21V 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019111593 06.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/060546 15.04.2020
Publication PCT
WO2020/224922 12.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 26 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  4. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Zumtobel Lighting GmbH

Schweizer Straße 30, 6850 Dornbirn, AT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

CERV, Simon

6850 Dornbirn, AT

GALLER, Gerhard

6900 Bregenz, AT

KRAMPL, Yannick

6850 Dornbirn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.