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Brevet européen · EP3966503 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3966503
Numéro de demande
EP20803052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F23D 14/26 (2006.01)
F23D 14/22 (2006.01)
F23D 14/58 (2006.01)
F23D 11/40 (2006.01)
Priorité
US 201962844669 P 07.05.2019
US 202016782861 05.02.2020
Demande PCT
PCT/US2020/031966 07.05.2020
Publication PCT
WO2020/227581 12.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

DELLER, Colin James

Tulsa, Oklahoma 74137, US

KENDRICK, Donald

Bellevue, Washington 98008, US

IYER, Venkatesh

Redmond, Washington 98052, US

KARKOW, Douglas W.

Mount Vernon, Iowa 52314, US

DANSIE, James K.

Seattle, Washington 98115, US

WIKLOF, Christopher A.

Mill Creek, Washington 98012, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.