MACHINE DE LANCEMENT DE CIBLES
Brevet européen · EP3966517 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3966517
- Numéro de demande
- EP20723151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F41J 9/30 (2006.01)F41J 9/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 1904864 10.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/062788 07.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/229322 19.11.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
LAPORTE, Jean-Michel
06410 Biot, FR
FOUQUES, Jean-Marc
06600 Antibes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.