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Brevet européen · EP3966538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3966538
Numéro de demande
EP20723780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
3 mai 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 1/143 (2021.01)
G01K 13/02 (2021.01)
G01K 1/16 (2006.01)
Priorité
US 201962845622 P 09.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/062892 08.05.2020
Publication PCT
WO2020/225424 12.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  2. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  3. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Titulaire

OneSubsea IP UK Limited

100 New Bridge Street, London EC4V 6JA, GB

Inventeur

LUPEAU, Alexandre

5862 Sandsli, NO

NOEL, Jean Francois

5862 Sandsli, NO

GUNDERSEN, Ted Ørjan Seim

5862 Sandsli, NO

LAGRAND, Emmanuel

5862 Sandsli, NO

KANSTAD, Stig Kaare

5862 Sandsli, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.