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Brevet européen · EP3966558 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3966558
- Numéro de demande
- EP20725218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01N 21/85 (2006.01)G01N 33/18 (2006.01)G01N 21/84 (2006.01)G01N 17/00 (2006.01)G01N 21/94 (2006.01)
- Priorité
- GB 201906658 10.05.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/054130 01.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/229931 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Solmicrotek Ltd, Aqua House, Brittania Enterprise Park, Europa Way, Lichtfield, Staffordshire WS14 9TZ, Royaume-Uni → Solmicrotek Ltd, Aqua House, Britannia Enterprise Park, Europa Way, Lichfield, Staffordshire WS14 9TZ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
PRICE, Sean
Lichfield Staffordshire WS14 9TZ, GB
LEWIS, John
Lichfield Staffordshire WS14 9TZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.