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Brevet européen · EP3966573 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3966573
- Numéro de demande
- EP20801845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01N 33/74 (2006.01)B82Y 15/00 (2011.01)
- Priorité
- NZ 19753245 07.05.2019
- Demande PCT
- PCT/NZ2020/050046 07.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/226513 12.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 15 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2026
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
HEATHER, Alison Kay
Dunedin, 9013, NZ
SOWERBY, Stephen John
Dunedin, 9076, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.