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Brevet européen · EP3966675 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3966675
- Numéro de demande
- EP20822349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G06F 3/0488 (2022.01)G06F 3/044 (2006.01)G06F 3/0354 (2013.01)
- Priorité
- US 201916442299 14.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/037496 12.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/252311 17.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
NIETFELD, Scott Douglas
Bellevue, Washington 98004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.