QBIT-STEUERUNG MIT EINZELLEITUNG
Brevet européen · EP3966751 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3966751
- Numéro de demande
- EP19725619
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2019
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G06N 10/20 (2022.01)G06N 10/40 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/US2019/031656 10.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/231378 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 19 nov. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.11.2025
- Motif de radiation
- Révocation délivrance par OEB
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
Mountain View, California 94043, US
Mountain View, California 94043, US
Mountain View, California 94043, US
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.