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Brevet européen · EP3966903 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3966903
Numéro de demande
EP20806300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H02G 1/08 (2006.01)
B65H 75/34 (2006.01)
B65H 75/36 (2006.01)
B65H 75/40 (2006.01)
H02G 11/02 (2006.01)
Priorité
US 201962846517 P 10.05.2019
US 201962899374 P 12.09.2019
Demande PCT
PCT/US2020/032104 08.05.2020
Publication PCT
WO2020/231812 19.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

MAZUR, Janine, Victoria

Cambridge, MA 02139, US

NORDLIN, William

Poplar Grove, IL 61065, US

HAGAN, John

Roscoe, IL 61073, US

KROENING, John, Wayne

Machesney Park, IL 61115, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.