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Brevet européen · EP3967008 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3967008
- Numéro de demande
- EP19927802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2019
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G06F 21/62 (2013.01)H04L 9/40 (2022.01)H04L 67/10 (2022.01)H04L 67/02 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/US2019/031424 09.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/226648 12.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
RUPAWALLA, Mohammed
KATY, Texas 77494, US
MARKOVIC, Hrvoje
HOUSTON, Texas 77056, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.