DYNAMISCHER BILDSENSOR MIT DIGITALER VERÄNDERUNGSERKENNUNG IN EINEM PIXEL
Brevet européen · EP3967027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3967027
- Numéro de demande
- EP20726946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 25/772 (2023.01)
- Priorité
- US 201962846287 P 10.05.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/054399 08.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/229981 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.