SYSTEM UND VERFAHREN ZUR BESTIMMUNG EINER EIGENSCHAFT EINES EINGANGSSIGNALS

Brevet européen · EP3967109 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3967109
Numéro de demande
EP20722616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H05B 47/185 (2020.01)
H05B 45/10 (2020.01)
H05B 45/355 (2020.01)
H05B 45/3725 (2020.01)
Priorité
US 201962844678 P 07.05.2019
EP 19176367 24.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/062662 07.05.2020
Publication PCT
WO2020/225344 12.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Signify Holding B.V.

High Tech Campus 48, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

NG, Poh, Keong

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.