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Brevet européen · EP3967164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3967164
- Numéro de demande
- EP21193779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2021
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A24F 40/90 (2020.01)H02J 7/00 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A24F 40/95 (2020.01)
- Priorité
- JP 2020150108 07.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
ARADACHI, Takao
Sumida-ku, Tokyo, 130-8603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.