KARTUSCHE UND ELEKTRONISCHE ZIGARETTE

Brevet européen · EP3967165 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3967165
Numéro de demande
EP20802071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A24F 40/44 (2020.01)
A24F 40/485 (2020.01)
A24F 40/10 (2020.01)
Priorité
CN 201920645593 U 07.05.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/088765 06.05.2020
Publication PCT
WO2020/224590 12.11.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Shenzhen First Union Technology Co., Ltd.

1-3 F, Building C Gaoxin Industry Zone Tangwei Village Fuyong Town Baoan District, Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Inventeur

ZHANG, Yunkai

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

HU, Ruilong

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

XU, Zhongli

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

LI, Yonghai

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.