ARTICLE CHAUSSANT

Brevet européen · EP3967170 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3967170
Numéro de demande
EP21195544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2021
Publié
16 mars 2022
Délivré
11 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A43B 1/00 (2006.01)
A43B 13/38 (2006.01)
A43B 13/39 (2006.01)
A43B 23/02 (2006.01)
A43B 23/04 (2006.01)
Priorité
FR 2009151 10.09.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 11 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Titulaire

Salomon S.A.S.

14 Chemin des Croiselets ZA des Croiselets, 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

MOUZIN, Olivier

74210 TALLOIRES-MONTMIN, FR

RICARD, Marielle

74600 ANNECY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.