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Brevet européen · EP3967177 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3967177
- Numéro de demande
- EP20804977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 28 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A45B 23/00 (2006.01)A45B 25/00 (2006.01)A45B 25/22 (2006.01)A45B 25/06 (2006.01)A45B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201920671057 U 10.05.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/088997 07.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/228585 19.11.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 15 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.09.2023
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
XIE, Jianqiang
Zhejiang 318000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.