EIN MÖBELEMENT
Brevet européen · EP3967182 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3967182
- Numéro de demande
- EP21195468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2021
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A47B 81/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000021319 09.09.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 7 mai 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arrital S.r.l., Via Casut, 103, 33074 Fontanafredda, Pordenone, Italie → WE DO HOME S.R.L., Via Casut, 103, 33074 Fontanafredda (Pordenone), Italie
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 10 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.01.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
DRIUSSO, Franco
33074 Fontanafredda, Pordenone, IT
GRAFFEO, Massimo
33074 Fontanafredda, Pordenone, IT
BATTISTUZZI, Stefano
33074 Fontanafredda, Pordenone, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.