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Brevet européen · EP3967250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3967250
Numéro de demande
EP21152545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2021
Publié
16 mars 2022
Délivré
7 mai 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
TW 109131625 15.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Inventeur

JANG, Fang-Jie

204 Keelung City, TW

TSAI, Pei-I

300 Hsinchu City, TW

Chen, An-Li

736 Tainan City, TW

FAN, Wei-Lun

350 Miaoli County, TW

LIN, Shih-Ping

805 Kaohsiung City, TW

WEN, Yi-Hung

300 Hsinchu City, TW

LIN, De-Yau

722 Tainan City, TW

YANG, Shun-Mao

302 Hsinchu County, TW

SU, Ying-Hao

300 Hsinchu City, TW

KO, Huan-Jang

300 Hsinchu City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.