ELEKTRISCHE STIMULATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3967363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3967363
Numéro de demande
EP20801564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
21 janv. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61B 1/273 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
KR 20190053286 07.05.2019
Demande PCT
PCT/KR2020/095046 19.03.2020
Publication PCT
WO2020/226474 12.11.2020
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Inventeur

CHUN, Hoon Jai

Seoul 02822, KR

KEUM, Bo Ra

Seoul 04427, KR

KIM, Eun Sun

Seoul 05649, KR

CHOI, Hyuk Soon

Seoul 06201, KR

KIM, Seung Han

Seoul 02843, KR

LEE, Jae Min

Seoul 06276, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.