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Brevet européen · EP3967514 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3967514
- Numéro de demande
- EP20814955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B60C 1/00 (2006.01)C08L 9/06 (2006.01)B60C 11/00 (2006.01)C08K 3/00 (2018.01)C08C 19/25 (2006.01)C08C 19/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019099429 28.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/018503 07.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/241191 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OSHIMO, Masaki
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
MATSUI, Ryoji
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
HAMADA, Toshiaki
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.